Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B.R.A.I.N. BUREAU DE RECHERCHES ANALYTIQUES ET D'INVESTIGATIONS NATIONALES
S.A. PM AUDIOVISUEL

Numéro de dépôt :
97698743
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque B.R.A.I.N. BUREAU DE RECHERCHES ANALYTIQUES ET D'INVESTIGATIONS NATIONALES

Déposée le 10 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PM AUDIOVISUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.R.A.I.N. BUREAU DE RECHERCHES ANALYTIQUES ET D'INVESTIGATIONS NATIONALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PM AUDIOVISUEL domicilié(e) 11 rue Chanez, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Odile Mc DONALD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PM AUDIOVISUEL a également déposé les autres marques suivantes : SURF ATTITUDES , VOS AMIES LES STARS , L'ITINERANT , "TRASH"


S.A. PM AUDIOVISUEL - 11 rue Chanez, 75016 PARIS - France


Madame Odile Mc DONALD - France


Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289605 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289758 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Support cassette vidéo - Enregistrements sonores et audiovisuels - logiciels programmes d'ordinateur ou enregistrés - Matériel d'instruction ou enregistrement sur support magnétique. Presse - Magazine - Livres - Photographies - Adhésifs (matière collantes, rubans, bandes, pour papèterie ménage) - Matières plastiques (sacs, sachets, pochettes, feuilles pour l'emballage en matière plastique) - Matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeu. Tissus à usage textile Vêtements - Chaussures - Chapellerie Gants (Habillement) Jeux - Jouets - Articles de Sports et de Gymnastiques (à l'exception des vêtements - Chaussures et Tapis) Livres - Revues - Magazines - (Edition de divertissements - Radio phoniques et Télévisés. Production de Films). Production et édition d'enregistrements sonores et audiovisuels et de matériel pédagogique. Service d'enseignement des langues étrangères - organisation de divertissement enseignement de sous titrage et doublage de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.